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Version du 9 juin 2026.

Éditeur du site

Le site doublecontrainte.fr est édité par une raison individuelle inscrite au Registre du commerce du canton de Genève (Suisse).

Statut juridique : Raison individuelle (entreprise individuelle de droit suisse, Code des Obligations art. 945 et suivants)
Siège : Genève, Suisse
Numéro IDE : [à compléter après immatriculation Registre du commerce]
Inscription RC : Registre du commerce du canton de Genève — référence à compléter
Directeur de la publication : [à confirmer]
Contact : contact@doublecontrainte.fr

Note : les références IDE et RC seront mises à jour dès finalisation de l'inscription au Registre du commerce de Genève.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Service utilisé : Cloudflare Pages (hébergement statique) + Cloudflare Workers (Functions backend)
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Pour le fonctionnement du site, doublecontrainte.fr utilise les sous-traitants suivants (détails dans la politique de confidentialité) :

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Cloudflare Web Analytics (analytics sans cookies, conforme RGPD)
Telegram FZ-LLC (cohorte communautaire — utilisation optionnelle, pseudonymisée)

Propriété intellectuelle

L'intégralité du contenu présent sur doublecontrainte.fr (textes, images, vidéos, audio, code source, design, méthodologie, taxonomie des 8 phases du cycle et des 23 schémas comportementaux, verbatims extraits du corpus 36 087) est protégée par le droit d'auteur suisse (Loi fédérale sur le droit d'auteur LDA), le droit d'auteur français et international.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle du contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 67 et suivants de la LDA.

Les références académiques citées (Bateson, Skinner, Seligman, Gottman, Watzlawick, Vandello & Bosson, etc.) sont mentionnées à titre de citation scientifique, conformément à l'article 25 LDA et aux usages académiques. Les œuvres correspondantes restent la propriété de leurs auteurs.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur doublecontrainte.fr. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'absence de modification des contenus.

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Liens externes

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Médiation et règlement des litiges

Conformément à l'article 14 du règlement UE 524/2013 (RLLC), nous informons les consommateurs résidant dans l'Union européenne de l'existence de la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Préalablement à toute action judiciaire, les utilisateurs sont invités à contacter contact@doublecontrainte.fr pour rechercher une solution amiable.

Droit applicable

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